Mentions légales

1. Informations légales :

Titulaire : Valentine Zerr
Adresse du titulaire : 14 rue de la loutre 39700 – Dampierre

Le Développeur du site est : Zerr Valentine
Le Responsable de publication est : Zerr Valentine
De quelle façon joindre le Directeur de publication : valentine.zerr1@orange.fr

Le Webmaster est : Zerr Valentine
Par quel moyen joindre le Concepteur : valentine.zerr1@orange.fr

Hebergeur : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


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2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : vzerr-portfolio.fr est considéré comme utilisateur du site web.
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3. Exigence d’accessibilité :

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4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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